Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABLES BRIARDS BISCUITERIE LA GAELLETTE
DES LIS CHOCOLAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94544190
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2024

Présentation de la marque SABLES BRIARDS BISCUITERIE LA GAELLETTE

Déposée le 10 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LIS CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABLES BRIARDS BISCUITERIE LA GAELLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LIS CHOCOLAT domicilié(e) ZIA du Rocher Vert, rue Louis Blériot - 77140 - NEMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 920 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REDLINK, M. Fournier Frédéric domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SABLES BRIARDS BISCUITERIE LA GAELLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SABLES BRIARDS BISCUITERIE LA GAELLETTE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

DES LIS CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : GENTIL COQUELICOT , BUCHETTES SENONAISES , LE COQUELICOT DE NEMOURS , LE CHASSEBLEAU , FLORE COCARDON , NATAO , SUCRE D'ORGE DE MORET 1638 , LE CHOCOLAT DU CAFE , DES LIS CHOCOLAT , MELUNETTES


DES LIS CHOCOLAT, Société par actions simplifiée - ZIA du Rocher Vert, rue Louis Blériot - 77140 - NEMOURS - France - SIREN 332920552


REDLINK, M. Fournier Frédéric - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2004 n°2272677 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637755 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574390 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643432 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

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